Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting
Xavier DIVAY, Agissant pour le compte de la société "CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3780107
Date de dépôt :
06/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2020
CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting de Xavier DIVAY

Présentation de la marque CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2010 par Xavier DIVAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Xavier DIVAY, Agissant pour le compte de la société "CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting" en cours de formation domicilié(e) 14 rue du Général de Gaulle - 14290 - Orbec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier DIVAY domicilié(e) 14 rue du Général de Gaulle - 14290 - Orbec - France.

La marque CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting est expirée depuis le 6 novembre 2020.


Xavier DIVAY, Agissant pour le compte de la société "CMC PARTNERS - Compliance & Management Consulting" en cours de formation - 14 rue du Général de Gaulle - 14290 - Orbec - France


Xavier DIVAY - 14 rue du Général de Gaulle - 14290 - Orbec - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.