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Marques déposées par monsieur Xavier DEVAL
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LES DOMINICALES DE BOULIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMINICALES DE BOULIAC
M. Xavier DEVAL

Numéro de dépôt :
3970087
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
LES DOMINICALES DE BOULIAC de Xavier DEVAL

Présentation de la marque LES DOMINICALES DE BOULIAC

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par monsieur Xavier DEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOMINICALES DE BOULIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Xavier DEVAL domicilié(e) 4 Pelouses d'Ascot - 33270 - BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier DEVAL domicilié(e) 4 Pelouses d'Ascot - 33270 - BOULIAC - France.

La marque LES DOMINICALES DE BOULIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMINICALES DE BOULIAC est expirée depuis le 19 décembre 2022.


M. Xavier DEVAL - 4 Pelouses d'Ascot - 33270 - BOULIAC - France


M. Xavier DEVAL - 4 Pelouses d'Ascot - 33270 - BOULIAC - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.