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Marques déposées par monsieur Xavier DEULCEUX
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ACS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS
Monsieur Xavier DEULCEUX

Numéro de dépôt :
4570042
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
ACS de Xavier DEULCEUX

Présentation de la marque ACS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par monsieur Xavier DEULCEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Xavier DEULCEUX domicilié(e) Avenue du Fief - 95310 - Saint Ouen l'Aumone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, Monsieur Gabriel PEREZ domicilié(e) Chaussée de la Hulpe 187 - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque ACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


Monsieur Xavier DEULCEUX - Avenue du Fief - 95310 - Saint Ouen l'Aumone - France


NOVAGRAAF BELGIUM, Monsieur Gabriel PEREZ - Chaussée de la Hulpe 187 - 1170 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 octobre 2019 - Retrait partiel n°771549 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782198 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Compresseurs; Compresseurs à mouvement alternatif; Compresseurs d'air; Compresseurs d'air à vis; Compresseurs d'air pour systèmes d'air comprimé de véhicules; Compresseurs d'air pour véhicules; Compresseurs d'air rotatifs; Compresseurs de gaz; Compresseurs électriques; Compresseurs frigorifiques pour installations de refroidissement; Compresseurs [machines]; Compresseurs pour conteneurs de collecte de déchets [compacteurs]; Compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; Compresseurs pour lave-linge; Compresseurs pour machines de déshumidification; Compresseurs pour machines; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs robotisés; Compresseurs rotatifs ;

Location de compresseurs de gaz ou d'air; Location de compresseurs d'air.