Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par monsieur Xavier DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bonne Mine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est monsieur Xavier DENIS domicilié(e) 2 ZA de Treillebois - 49610 - Saint Melaine sur Aubance - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier DENIS domicilié(e) 2 ZA de Treillebois - 49610 - Saint Melaine sur Aubance - France.
La marque Bonne Mine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Mine arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.
M. Xavier DENIS - 2 ZA de Treillebois - 49610 - Saint Melaine sur Aubance - France
M. Xavier DENIS - 2 ZA de Treillebois - 49610 - Saint Melaine sur Aubance - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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