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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Xavier Demulder Conseil XDC
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XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL
Xavier Demulder Conseil XDC, EURL

Numéro de dépôt :
3947997
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2022
XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL de Xavier Demulder Conseil XDC

Présentation de la marque XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL

Déposée le 23 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Xavier Demulder Conseil XDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Xavier Demulder Conseil XDC domicilié(e) 4 rue Henri Dubouillon - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 184 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Demulder Conseil XDC, M. Xavier DEMULDER domicilié(e) 4 rue Henri Dubouillon - 75020 - Paris - France.

La marque XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XDC XAVIER DEMULDER CONSEIL est expirée depuis le 23 septembre 2022.


Xavier Demulder Conseil XDC, EURL - 4 rue Henri Dubouillon - 75020 - Paris - France - SIREN 752184648


Xavier Demulder Conseil XDC, M. Xavier DEMULDER - 4 rue Henri Dubouillon - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751142 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conseils en propriété intellectuelle.