Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lumisph'air
M. Xavier DEHEAULME
M. Charles NOGARO
M. Rémi Barrau
M. Jonathan Barthel

Numéro de dépôt :
4016182
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Lumisph\'air de Xavier DEHEAULME

Présentation de la marque Lumisph'air

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par monsieur Xavier DEHEAULME, monsieur Charles NOGARO, monsieur Rémi Barrau, monsieur Jonathan Barthel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lumisph'air »

Les déposants sont monsieur Xavier DEHEAULME domicilié(e) 5 Résidence les Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France, monsieur Charles NOGARO domicilié(e) 5 rue Clairbois - 78810 - FEUCHEROLLES - France, monsieur Rémi Barrau domicilié(e) 01 Square des Roses - 91370 - Verrieres le buisson - France, monsieur Jonathan Barthel domicilié(e) Appartement 14, 1bis rue du Moulin - 60690 - MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi Barrau domicilié(e) 01 Square des Roses - 91370 - Verrieres le buisson - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21


M. Xavier DEHEAULME - 5 Résidence les Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France

M. Charles NOGARO - 5 rue Clairbois - 78810 - FEUCHEROLLES - France

M. Rémi Barrau - 01 Square des Roses - 91370 - Verrieres le buisson - France

M. Jonathan Barthel - Appartement 14, 1bis rue du Moulin - 60690 - MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS - France


M. Rémi Barrau - 01 Square des Roses - 91370 - Verrieres le buisson - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642012 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647031 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.