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Marques déposées par Xavier DECQ CHARPENTIER
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Trans'One
Marque expirée - Marque en non vigueur

Trans'One
Xavier DECQ CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
3484927
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/02/2017
Trans\'One de Xavier DECQ CHARPENTIER

Présentation de la marque Trans'One

Déposée le 28 février 2007 par Xavier DECQ CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Trans'One »

Le déposant est Xavier DECQ CHARPENTIER domicilié(e) 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier DECQ CHARPENTIER domicilié(e) 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'One est expirée depuis le 28 février 2017.

Xavier DECQ CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Trans'One


Xavier DECQ CHARPENTIER - 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France


Xavier DECQ CHARPENTIER - 18 Rue de Monsieur Vincent,35200 RENNES - 35200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.