Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE LIE
Xavier de TUGNY

Numéro de dépôt :
1529967
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1999

Présentation de la marque PRINCESSE LIE

Déposée le 10 mai 1989 par Xavier de TUGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESSE LIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Xavier de TUGNY, domicilié(e) LA BAUQUIERE, , 84480 BONNIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOUYSSEL - France.

La marque PRINCESSE LIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE LIE est expirée depuis le 10 mai 1999.


Xavier de TUGNY - LA BAUQUIERE, , 84480 BONNIEUX - France


Martine BOUYSSEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

JEU