Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSY
Mr Xavier de SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
1583034
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1998
TOPSY de Xavier de SAINT JEAN

Présentation de la marque TOPSY

Déposée le 22 septembre 1988 par monsieur Xavier de SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier de SAINT JEAN domicilié(e) 26, Allée des Chênes, 69270 CHARBONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me SOREL Patrick - France.

La marque TOPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSY est expirée depuis le 22 septembre 1998.

Xavier de SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : D.O.P.E. , PRESSE? PASSEZ A L'ORANGE! , POUR LES GIVRES DES FRUITS


Mr Xavier de SAINT JEAN - 26, Allée des Chênes, 69270 CHARBONNIERES - France


Me SOREL Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Boissons aux fruits, non alcoolisées et préparations pour faire ces boissons