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Marques déposées par monsieur Xavier de SAINT JEAN
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POUR LES GIVRES DES FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LES GIVRES DES FRUITS
Mr Xavier de SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
1583035
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1998

Présentation de la marque POUR LES GIVRES DES FRUITS

Déposée le 22 septembre 1988 par monsieur Xavier de SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUR LES GIVRES DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier de SAINT JEAN domicilié(e) 26, Allée des Chênes, 69270 CHARBONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me SOREL Patrick - France.

La marque POUR LES GIVRES DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LES GIVRES DES FRUITS est expirée depuis le 22 septembre 1998.

Xavier de SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : D.O.P.E. , PRESSE? PASSEZ A L'ORANGE! , TOPSY


Mr Xavier de SAINT JEAN - 26, Allée des Chênes, 69270 CHARBONNIERES - France


Me SOREL Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Boissons aux fruits, non alcoolisées et préparations pour faire ces boissons