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Marques déposées par monsieur Xavier de Ravel d'Esclapon
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DE RAVEL D'ESCLAPON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE RAVEL D'ESCLAPON
M. Xavier de Ravel d'Esclapon

Numéro de dépôt :
3195880
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012
DE RAVEL D\'ESCLAPON de Xavier de Ravel d\'Esclapon

Présentation de la marque DE RAVEL D'ESCLAPON

Déposée le 19 novembre 2002 par monsieur Xavier de Ravel d'Esclapon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE RAVEL D'ESCLAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est monsieur Xavier de Ravel d'Esclapon domicilié(e) 1, boulevard du 1er RAM,10000 TROYES - 10000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier de Ravel d'Esclapon domicilié(e) 1, boulevard du 1er RAM,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque DE RAVEL D'ESCLAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE RAVEL D'ESCLAPON est expirée depuis le 19 novembre 2012.


M. Xavier de Ravel d'Esclapon - 1, boulevard du 1er RAM,10000 TROYES - 10000 - France


M. Xavier de Ravel d'Esclapon - 1, boulevard du 1er RAM,10000 TROYES - 10000 - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381930 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .