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Marques déposées par xavier de Montgros
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ecoways
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecoways
xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "ecoways" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3783740
Date de dépôt :
21/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2020
ecoways de xavier de Montgros

Présentation de la marque ecoways

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2010 par xavier de Montgros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ecoways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "ecoways" en cours de formation domicilié(e) 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier de Montgros domicilié(e) 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France.

La marque ecoways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecoways est expirée depuis le 21 novembre 2020.

xavier de Montgros a également déposé les autres marques suivantes : EKOWAY


xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "ecoways" en cours de formation - 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France


xavier de Montgros - 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617122 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.