Déposée le 23 juillet 1979 par monsieur Xavier De La CHAPELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI LYON),
la marque française « STIMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Xavier De La CHAPELLE domicilié(e) 163bis Rue Joliot Curie-69005 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. MAISONNIER - France.
La marque STIMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STIMULA est expirée depuis le 23 juillet 1989.
Monsieur Xavier De La CHAPELLE- - 163bis Rue Joliot Curie-69005 LYON. - France
J. MAISONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009
Véhicules, véhicules automobiles, répliques ou reproduction de véhicules anciens;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport;ornements et décorations pour arbres de noël.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impression de travaux publicitaires.aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques mécanographiques, de sténopypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Travaux d'engénieurs, consultaions professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.travaux du génie.Consultations techniques, activités de bureau d'étude, d'établissements de plans, de réalisation de prototypes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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