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Marques déposées par monsieur Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise
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FORMES SENSIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMES SENSIBLES
Monsieur Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1404746
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1997

Présentation de la marque FORMES SENSIBLES

Déposée le 22 avril 1987 par monsieur Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMES SENSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise domicilié(e) 37, rue Henri Barbusse, 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque FORMES SENSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMES SENSIBLES est expirée depuis le 22 avril 1997.

Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES SENSIBLES


Monsieur Xavier de BASCHER (nationalité franÇaise) - 37, rue Henri Barbusse, 75005 PARIS. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.