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Marques déposées par monsieur Xavier d'Audiffret Pasquier
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Haras de Sassy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haras de Sassy
M. Xavier d'Audiffret Pasquier
Mlle Céliane d'Audiffret Pasquier

Numéro de dépôt :
4059841
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024
Haras de Sassy de Xavier d\'Audiffret Pasquier

Présentation de la marque Haras de Sassy

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par monsieur Xavier d'Audiffret Pasquier et mademoiselle Céliane d'Audiffret Pasquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haras de Sassy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Xavier d'Audiffret Pasquier domicilié(e) 11 rue César Frank - 75015 - Paris - France et mademoiselle Céliane d'Audiffret Pasquier domicilié(e) 6 Avenue Franklin Roosevelt - 1050 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Céliane d'Audiffret Pasquier domicilié(e) 6 Avenue Franklin Roosevelt - 1050 - Bruxelles - Belgique.

La marque Haras de Sassy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haras de Sassy est expirée depuis le 10 janvier 2024.


M. Xavier d'Audiffret Pasquier - 11 rue César Frank - 75015 - Paris - France

Mlle Céliane d'Audiffret Pasquier - 6 Avenue Franklin Roosevelt - 1050 - Bruxelles - Belgique


Mlle Céliane d'Audiffret Pasquier - 6 Avenue Franklin Roosevelt - 1050 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres.