Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MUTUALITE
M. Xavier CZECH, Agissant pour le compte de la société "CAP MUTUALITE (UMG)" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3878332
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
CAP MUTUALITE de Xavier CZECH

Présentation de la marque CAP MUTUALITE

Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur Xavier CZECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAP MUTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Xavier CZECH domicilié(e) 41 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP MUTUALITE (UMG), M. Xavier CZECH domicilié(e) 41 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque CAP MUTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MUTUALITE est expirée depuis le 1 décembre 2021.


M. Xavier CZECH, Agissant pour le compte de la société "CAP MUTUALITE (UMG)" en cours de formation - 41 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


CAP MUTUALITE (UMG), M. Xavier CZECH - 41 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Publications électroniques téléchargeables. Supports électroniques, informatiques, magnétiques, optiques et tout autre type de support autre que papier, sur lesquels des données de toutes natures sont enregistrées. CD-Roms. Cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo. Disques audio, disques vidéo, disques audio-vidéo, disques compacts. Clés USB. Logiciels (programmes informatiques). Tous les produits sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Imprimés, publications, livres, revues, magazines, brochures, fascicules, bulletins, affiches, tracts, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie, articles de papeterie. Tous les produits sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Aide à la création, à la direction, à la gestion et au développement des affaires. Consultations pour la création, la direction, la gestion et le développement des affaires. Conseils pour la création, la direction, la gestion et le développement des affaires. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Assurances. Assurance de prêts. Assurance perte totale et irréversible d'autonomie, assurance décès, assurance vie, assurance invalidité, assurance incapacité temporaire de travail. Assurance temporaire décès. Informations et conseils en matière d'assurances, d'assurances de prêts, d'assurance perte totale et irréversible d'autonomie, d'assurance décès, d'assurance vie, d'assurance invalidité, d'assurance incapacité temporaire de travail, d'assurance temporaire décès. Informations et conseils en matière immobilière, en matière de location immobilière, d'acquisition immobilière, de construction immobilière, de rénovation immobilière et de réhabilitation immobilière. Informations et conseils en matière financière, ainsi qu'en matière de souscription à un capital d'épargne et/ou à un capital décès et/ou une indemnité de dommages corporels, de restructuration des engagements financiers liés à l'immobilier ;

Location de temps d'accès à une base de données mise en ligne sur un réseau de communication public et/ou privé. Location de temps d'accès à des logiciels mis en ligne sur un réseau de communication. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Stockage de données. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Formation. Organisation et conduite de colloques, de forums, de séminaires, de symposiums, de cycles de formation, d'ateliers de formation. Publication d'imprimés, de publications, de livres, de revues, de magazines, de brochures, de fascicules, d'études, d'analyses, de textes autres que publicitaires, de bulletins, de sondages d'opinions, de statistiques. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Location de logiciels, location de logiciels mis en ligne sur un réseau de communication. Location de serveurs informatiques. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier ;

Services juridiques. Consultations, conseils en matière juridique. Tous les services sus-visés sont exclusivement relatifs au domaine de l'assurance et de l'immobilier.