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Marques déposées par XAVIER COTTE
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SOLEVA Soleva soleva
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEVA Soleva soleva
XAVIER COTTE

Numéro de dépôt :
3751306
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
SOLEVA Soleva soleva de XAVIER COTTE

Présentation de la marque SOLEVA Soleva soleva

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par XAVIER COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEVA Soleva soleva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est XAVIER COTTE domicilié(e) 34 CHEMIN DES PEUPLIERS - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER COTTE domicilié(e) 34 CHEMIN DES PEUPLIERS - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque SOLEVA Soleva soleva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVA Soleva soleva est expirée depuis le 5 juillet 2020.


XAVIER COTTE - 34 CHEMIN DES PEUPLIERS - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


XAVIER COTTE - 34 CHEMIN DES PEUPLIERS - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Production d'énergie.