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Marques déposées par monsieur Xavier CONDROYER
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GAIA BIERE DU SANCY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAIA BIERE DU SANCY
M. Xavier CONDROYER

Numéro de dépôt :
4304146
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
GAIA BIERE DU SANCY de Xavier CONDROYER

Présentation de la marque GAIA BIERE DU SANCY

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par monsieur Xavier CONDROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAIA BIERE DU SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Xavier CONDROYER domicilié(e) ravel, 63113 Picherande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE GAIA BIERE DU SANCY, M. Xavier CONDROYER domicilié(e) 0 LIEU DIT RAVEL - 63113 - PICHERANDE - France.

La marque GAIA BIERE DU SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA BIERE DU SANCY arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


M. Xavier CONDROYER - ravel, 63113 Picherande - France


BRASSERIE GAIA BIERE DU SANCY, M. Xavier CONDROYER - 0 LIEU DIT RAVEL - 63113 - PICHERANDE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Bières .