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Marques déposées par Xavier Combe
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AM Art Mas
Marque expirée - Marque en non vigueur

AM Art Mas
Xavier Combe

Numéro de dépôt :
3640126
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
AM Art Mas de Xavier Combe

Présentation de la marque AM Art Mas

Déposée le 27 mars 2009 par Xavier Combe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AM Art Mas »

Le déposant est Xavier Combe domicilié(e) Le Rastelet - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Combe domicilié(e) Le Rastelet - 84820 - VISAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM Art Mas est expirée depuis le 27 mars 2019.

Xavier Combe a également déposé les autres marques suivantes : AM PARURE , AM DANCE FLAVOR


Xavier Combe - Le Rastelet - 84820 - VISAN - France


Xavier Combe - Le Rastelet - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.