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Marque expirée - Marque en non vigueur

marques et discount
Xavier CLOSSET

Numéro de dépôt :
3461412
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
marques et discount de Xavier CLOSSET

Présentation de la marque marques et discount

Déposée le 6 novembre 2006 par Xavier CLOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « marques et discount »

Le déposant est Xavier CLOSSET domicilié(e) 6 rue Alexandre Desrousseaux,59700 MARCQ-EN-BAROEUL,France - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier CLOSSET domicilié(e) 6 rue Alexandre Desrousseaux,59700 MARCQ-EN-BAROEUL,France - 59700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marques et discount est expirée depuis le 6 novembre 2016.


Xavier CLOSSET - 6 rue Alexandre Desrousseaux,59700 MARCQ-EN-BAROEUL,France - 59700 - France


Xavier CLOSSET - 6 rue Alexandre Desrousseaux,59700 MARCQ-EN-BAROEUL,France - 59700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; services de messagerie électronique.