Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES
XAVIER CHECA ORGANISATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92443156
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XAVIER CHECA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XAVIER CHECA ORGANISATION domicilié(e) 126, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 290 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier CHECA XAVIER CHECA ORGANISATION - France.

La marque MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES est expirée depuis le 25 novembre 2002.

XAVIER CHECA ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE FOLKLORIQUE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE ARTISTIQUE , GRAND PRIX DE FRANCE DES ECOLES DE DANSE


XAVIER CHECA ORGANISATION (S.A.R.L.) - 126, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France - SIREN 351290093


Xavier CHECA XAVIER CHECA ORGANISATION - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet partiel n°269215 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

- organisation de concours à but culturel ou éducatif à l'échelle régionale, nationale - voyages ou circuits touristiques organisés. - communication et rencontres inter-générations liées à l'organisation de concours.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.