Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE ARTISTIQUE
XAVIER CHECA ORGANISATION (SARL)

Numéro de dépôt :
92428731
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE ARTISTIQUE

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XAVIER CHECA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE ARTISTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XAVIER CHECA ORGANISATION domicilié(e) 126, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 290 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier CHECA XAVIER CHECA ORGANISATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

XAVIER CHECA ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DANSE FOLKLORIQUE , MONDIAL DES CHOEURS ET CHORALES , GRAND PRIX DE FRANCE DES ECOLES DE DANSE


XAVIER CHECA ORGANISATION (SARL) - 126, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France - SIREN 351290093


Xavier CHECA XAVIER CHECA ORGANISATION - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204393 - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1996-07-24

- Organisation de concours à l'échelle régionale, nationale. - Voyages ou circuits touristiques organisés. - Communication et rencontres inter-générations liées à l'organisation de concours

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.