Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE BOIS A TOIT
Monsieur xavier Chavanne

Numéro de dépôt :
4593601
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
DE BOIS A TOIT de xavier Chavanne

Présentation de la marque DE BOIS A TOIT

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur xavier Chavanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE BOIS A TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur xavier Chavanne domicilié(e) 38 RUE RENE ET JEAN LEFEVRE - 28130 - pierres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE BOIS A TOIT, Monsieur XAVIER Chavanne domicilié(e) 38 RUE RENE ET JEAN LEFEVRE - 28130 - pierres - France.

La marque DE BOIS A TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BOIS A TOIT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.


Monsieur xavier Chavanne - 38 RUE RENE ET JEAN LEFEVRE - 28130 - pierres - France


DE BOIS A TOIT, Monsieur XAVIER Chavanne - 38 RUE RENE ET JEAN LEFEVRE - 28130 - pierres - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Production d'énergie.