Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE CHANEL
Numéro de dépôt :
3456281
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/10/2016
Présentation de la marque DOMAINE CHANEL
Déposée le 13 octobre 2006 par Xavier CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE CHANEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHANEL est expirée depuis le 13 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46