Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESSENTIAL BICYCLES
M. Xavier CATEL, Agissant pour le compte de la société "Essential Bicycles" en cours de formation M. Johann BONAVENTURE, Agissant pour le compte de la société "Essential Bicycles" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4029256
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ESSENTIAL BICYCLES
Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par monsieur Xavier CATEL et monsieur Johann BONAVENTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESSENTIAL BICYCLES »
Les déposants sont monsieur Xavier CATEL domicilié(e) 34 avenue de la République - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France et monsieur Johann BONAVENTURE domicilié(e) 21 rue Lucien Brunet - 77340 - Pontault-Combault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CATEL domicilié(e) 34 avenue de la République - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Xavier CATEL, Agissant pour le compte de la société "Essential Bicycles" en cours de formation - 34 avenue de la République - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France
M. Johann BONAVENTURE, Agissant pour le compte de la société "Essential Bicycles" en cours de formation - 21 rue Lucien Brunet - 77340 - Pontault-Combault - France
M. Xavier CATEL - 34 avenue de la République - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648551 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
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