Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves
M. xavier castillan, camping d'herbelon

Numéro de dépôt :
4311857
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves de xavier castillan

Présentation de la marque Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par monsieur xavier castillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur xavier castillan domicilié(e) 0 herbelon - 38650 - treffort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camping dherbelon, M. Xavier Castillan domicilié(e) 0 Herbelon - 38650 - Treffort - France.

La marque Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisseries du Trièves Les Grignotins du Trièves Les Gourmandises du Trièves arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

xavier castillan a également déposé les autres marques suivantes : Maison Castillan


M. xavier castillan, camping d'herbelon - 0 herbelon - 38650 - treffort - France


Camping dherbelon, M. Xavier Castillan - 0 Herbelon - 38650 - Treffort - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.