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Marques déposées par monsieur XAVIER CASSASSOLLES
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SMARTPULV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTPULV
M. XAVIER CASSASSOLLES, Agissant pour le compte de la société "SMARTPULV" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4166519
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
SMARTPULV de XAVIER CASSASSOLLES

Présentation de la marque SMARTPULV

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par monsieur XAVIER CASSASSOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTPULV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur XAVIER CASSASSOLLES domicilié(e) 47 B RUE MARTIAL BOUDET - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER CASSASSOLLES domicilié(e) 47 B RUE MARTIAL BOUDET - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque SMARTPULV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPULV arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

XAVIER CASSASSOLLES a également déposé les autres marques suivantes : CLICK & SPRAY , DIIMOTION Direct Injection In Motion , SPID INSIDE


M. XAVIER CASSASSOLLES, Agissant pour le compte de la société "SMARTPULV" en cours de formation - 47 B RUE MARTIAL BOUDET - 92370 - CHAVILLE - France


M. XAVIER CASSASSOLLES - 47 B RUE MARTIAL BOUDET - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.