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Marques déposées par monsieur Xavier Casalta
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Xavier Casalta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xavier Casalta
Monsieur Xavier Casalta

Numéro de dépôt :
4593495
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
Xavier Casalta de Xavier Casalta

Présentation de la marque Xavier Casalta

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur Xavier Casalta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xavier Casalta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Xavier Casalta domicilié(e) Le mas clair quartier st Joseph - 04190 - Les mees - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Casalta artiste, Monsieur Xavier Casalta domicilié(e) Le mas clair quartier st Joseph - 04190 - Les mees - France.

La marque Xavier Casalta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xavier Casalta arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.


Monsieur Xavier Casalta - Le mas clair quartier st Joseph - 04190 - Les mees - France


Xavier Casalta artiste, Monsieur Xavier Casalta - Le mas clair quartier st Joseph - 04190 - Les mees - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.