Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GUESH WEAR
M. XAVIER CARVALHO
M. TONY DAVID DA CORTE

Numéro de dépôt :
3932908
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GUESH WEAR de XAVIER CARVALHO

Présentation de la marque GUESH WEAR

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur XAVIER CARVALHO et monsieur TONY DAVID DA CORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GUESH WEAR »

Les déposants sont monsieur XAVIER CARVALHO domicilié(e) 1 RUE MARCEL SEMBAT - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et monsieur TONY DAVID DA CORTE domicilié(e) 6 IMPASSE DE NORMANDIE - 78200 - BUCHELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER CARVALHO domicilié(e) 1 RUE MARCEL SEMBAT - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38


M. XAVIER CARVALHO - 1 RUE MARCEL SEMBAT - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France

M. TONY DAVID DA CORTE - 6 IMPASSE DE NORMANDIE - 78200 - BUCHELAY - France


M. XAVIER CARVALHO - 1 RUE MARCEL SEMBAT - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598813 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.