Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tinnitotool
M. Xavier CARRIOU

Numéro de dépôt :
4253665
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
Tinnitotool de Xavier CARRIOU

Présentation de la marque Tinnitotool

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur Xavier CARRIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tinnitotool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Xavier CARRIOU domicilié(e) La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CARRIOU domicilié(e) La Brosse, 23 RUE d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.

La marque Tinnitotool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tinnitotool arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

Xavier CARRIOU a également déposé les autres marques suivantes : TINNITOREADER , entendons-nous.com , TINNOMETRY , AUDIOCOMPATIBLE , MONOUIE , PRET A ENTENDRE , SPHERE HD , READY TO HEAR


M. Xavier CARRIOU - La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France


M. Xavier CARRIOU - La Brosse, 23 RUE d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ; prothèses .