Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur Xavier CARRIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPHERE HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Xavier CARRIOU domicilié(e) La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CARRIOU domicilié(e) La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.
La marque SPHERE HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Xavier CARRIOU - La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France
M. Xavier CARRIOU - La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
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