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Marques déposées par XAVIER CARBONNEL
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DAYVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAYVIA
XAVIER CARBONNEL

Numéro de dépôt :
3629789
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/02/2019
DAYVIA de XAVIER CARBONNEL

Présentation de la marque DAYVIA

Déposée le 13 février 2009 par XAVIER CARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DAYVIA »

Le déposant est XAVIER CARBONNEL domicilié(e) 0 LE BOURG,50450 VER - 50450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER CARBONNEL domicilié(e) 0 LE BOURG,50450 VER - 50450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYVIA est expirée depuis le 13 février 2019.

XAVIER CARBONNEL a également déposé les autres marques suivantes : [communiCLIC création de site Internet] , air Via PURIFICATEUR D'AIR


XAVIER CARBONNEL - 0 LE BOURG,50450 VER - 50450 - France


XAVIER CARBONNEL - 0 LE BOURG,50450 VER - 50450 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 5 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766171 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; lampe de luminothérapie et réveil par la lumière ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.