Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Effistore
M. xavier carbonel
M. David Mas
M. damien dufourd

Numéro de dépôt :
4063260
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Effistore de xavier carbonel

Présentation de la marque Effistore

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par monsieur xavier carbonel, monsieur David Mas, monsieur damien dufourd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Effistore »

Les déposants sont monsieur xavier carbonel domicilié(e) 10 rue henriot - 77420 - champs sur marne - France, monsieur David Mas domicilié(e) 10 Pierre Desproges - 93500 - Pantin - France, monsieur damien dufourd domicilié(e) 13 Boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. xavier carbonel domicilié(e) 10 rue henriot - 77420 - champs sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

xavier carbonel a également déposé les autres marques suivantes : Arkino , Florbooks , vetedys , Beeo


M. xavier carbonel - 10 rue henriot - 77420 - champs sur marne - France

M. David Mas - 10 Pierre Desproges - 93500 - Pantin - France

M. damien dufourd - 13 Boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France


M. xavier carbonel - 10 rue henriot - 77420 - champs sur marne - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676088 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.