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Marques déposées par monsieur xavier canal
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COPIL +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPIL +
M. xavier canal

Numéro de dépôt :
4342262
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
COPIL + de xavier canal

Présentation de la marque COPIL +

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par monsieur xavier canal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPIL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur xavier canal domicilié(e) 22 chemin bosse - 97435 - Bernica - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. xavier canal domicilié(e) 22 chemin bosse - 97435 - BERNICA - France.

La marque COPIL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIL + arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


M. xavier canal - 22 chemin bosse - 97435 - Bernica - France


M. xavier canal - 22 chemin bosse - 97435 - BERNICA - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

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