Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPHAHEAT
M. Xavier CABIROL, Agissant pour le compte de la société "ALPHAHEAT" en cours de formation
M. Martial GAKOVIC, Agissant pour le compte de la société "ALPHAHEAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4029102
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALPHAHEAT de Xavier CABIROL

Présentation de la marque ALPHAHEAT

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par monsieur Xavier CABIROL et monsieur Martial GAKOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHAHEAT »

Les déposants sont monsieur Xavier CABIROL domicilié(e) 4 Place de la Libération - 57245 - MECLEUVES - France et monsieur Martial GAKOVIC domicilié(e) 8 Rue Emile GENTIL - 57200 - SARREGUEMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CABIROL domicilié(e) 4 Place de la Libération - 57245 - MECLEUVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Xavier CABIROL a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAHEAT


M. Xavier CABIROL, Agissant pour le compte de la société "ALPHAHEAT" en cours de formation - 4 Place de la Libération - 57245 - MECLEUVES - France

M. Martial GAKOVIC, Agissant pour le compte de la société "ALPHAHEAT" en cours de formation - 8 Rue Emile GENTIL - 57200 - SARREGUEMINES - France


M. Xavier CABIROL - 4 Place de la Libération - 57245 - MECLEUVES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648549 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.