Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAGRAM MUSIC
Monsieur Xavier Buzin
Monsieur Jessy Kuntz

Numéro de dépôt :
4536153
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIAGRAM MUSIC de Xavier Buzin

Présentation de la marque DIAGRAM MUSIC

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par monsieur Xavier Buzin et monsieur Jessy Kuntz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAGRAM MUSIC »

Les déposants sont monsieur Xavier Buzin domicilié(e) AVENUE GABRIEL AMORETTI - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France et monsieur Jessy Kuntz domicilié(e) RUE CHARLES LORIN - 77140 - Nemours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ilunga Yannick Kimpesa domicilié(e) 6 BIS Rue despatys - 77000 - MELUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Xavier Buzin - AVENUE GABRIEL AMORETTI - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France

Monsieur Jessy Kuntz - RUE CHARLES LORIN - 77140 - Nemours - France


Monsieur Ilunga Yannick Kimpesa - 6 BIS Rue despatys - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 21 novembre 2019 - Rejet total n°773114 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Amplificateurs audio intégrés; Appareils à fréquence audio; Appareils audio; Appareils d'enregistrement audio; Appareils d'interface audio numériques; Appareils de mixage audio; Appareils de traitement audio; Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Bandes audio numériques; Cassettes audio; Cassettes musicales; Enregistrements audio; Enregistrements audio musicaux; Enregistrements audiovisuels; Enregistreurs de cassettes audionumériques; Enregistreurs pour bandes audio; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Instruments audiovisuels; Lecteurs pour cassette audio; Logiciels de composition musicale; Modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles; Numériseurs audio; Serveurs audio numériques; Tables de mixage audio; Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Cartes de voeux musicales; Crayons pour artistes; Livres imprimés pour l’éducation musicale; Matériel pour artistes; Partitions musicales; Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; instruments d'écriture ;

Diffusion audio; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet; Diffusion en streaming de matériel audio sur Internet; Diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communication; Distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus audio fournis par Internet; Services de communications audio; Services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d'Internet; Services de transmission numérique de données audio et vidéo; Transmission d'informations dans le domaine audiovisuel; Transmission de contenus audio et vidéo par lignes RNIS; Transmission de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial; Transmission de messages via support audiovisuel; Transmission et diffusion de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ;

Composition de chansons; Composition de musique pour le compte de tiers; Cours d'éducation musicale; Cours de formation diffusés par des moyens d'audiovisuel; Direction artistique d'artistes du spectacle; Divertissement sous forme de spectacles aériens; Édition d’enregistrements audio; Édition d'oeuvres musicales; Fourniture de supports audio et visuels par le biais de réseaux de communication; Gestion artistique de spectacles musicaux; Location d'appareils pour l'enregistrement de signaux audio; Location d'enregistrements audiovisuels; Location de bandes audio contenant de la musique enregistrée; Location de disques audio; Montage de bandes audio; Organisation de billetterie de spectacles et d'autres événements de divertissement; Organisation de représentations musicales en direct; Organisation de spectacles de danse; Organisation de spectacles culturels; Organisation de spectacles; Organisation de spectacles musicaux; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie; Production d'enregistrements audiovisuels; Production d'enregistrements audio originaux; Production d'oeuvres musicales dans un studio d'enregistrement; Production de programmes et de spectacles radiophoniques et télévisés; Production de spectacles; Production de vidéos musicales; Production musicale; Publication de partitions musicales; Publication de produits de l'imprimerie concernant les droits de propriété intellectuelle; Représentation de productions musicales de Noël en direct; Représentations musicales et de chant; Représentations musicales en direct; Représentations théâtrales, représentations musicales; Services d'artistes de spectacles; Services d'auteur-compositeur; Services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique; Services d'édition musicale; Services d'éducation musicale; Services d'enregistrement audiovisuels; Services d'enregistrement audio; Services de composition musicale; Services de divertissement audio; Services de divertissement par le biais de bandes audio; Services de divertissement fournis par des artistes de spectacle; Services de librairie musicale; Services de présentations d'affichage audiovisuel; Services de production et d'enregistrement audio; Services de studio d'enregistrements pour la production de disques audio; Services de transcription musicale; Studios audio ou vidéo; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.