Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bernardesse
M. Xavier Burlet-Plan
Mlle Virginie Brun

Numéro de dépôt :
3987720
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
La Bernardesse de Xavier Burlet-Plan

Présentation de la marque La Bernardesse

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Xavier Burlet-Plan et mademoiselle Virginie Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bernardesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Xavier Burlet-Plan domicilié(e) 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France et mademoiselle Virginie Brun domicilié(e) 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Burlet-Plan domicilié(e) 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France.

La marque La Bernardesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bernardesse est expirée depuis le 5 mars 2023.


M. Xavier Burlet-Plan - 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France

Mlle Virginie Brun - 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France


M. Xavier Burlet-Plan - 2220 Chemin du Bac - 83460 - Les Arcs sur Argens - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins.