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Marques déposées par XAVIER BUISSONNIERE
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FORCANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORCANE
XAVIER BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation
Stéphanie BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3624194
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FORCANE de XAVIER BUISSONNIERE

Présentation de la marque FORCANE

Déposée le 21 janvier 2009 par XAVIER BUISSONNIERE et Stéphanie BUISSONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCANE »

Les déposants sont XAVIER BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation domicilié(e) 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France et Stéphanie BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation domicilié(e) 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER BUISSONNIERE domicilié(e) 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31


XAVIER BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation - 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France

Stéphanie BUISSONNIERE Agissant pour le compte de la société “ ANIMENTATION ” en cours de formation - 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France


XAVIER BUISSONNIERE - 11 Allée Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519686 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; parasiticides ;

Aliments pour les animaux.