M. Xavier Brisoux DE FIL EN OBJET, SAS ITS-IAE, SAS M. Emmanuel PRETET M. Serge CRUTEL M. Dominique COLAS
Numéro de dépôt :
3906985
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
Présentation de la marque VALORITEX
Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Xavier Brisoux, la Société par Action Simplifiée (SAS) DE FIL EN OBJET, la Société par Action Simplifiée (SAS) ITS-IAE, monsieur Emmanuel PRETET, monsieur Serge CRUTEL, monsieur Dominique COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VALORITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Les déposants sont monsieur Xavier Brisoux domicilié(e) 20 rue des prévoyants - 59370 - Mons en baroeul - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) DE FIL EN OBJET domicilié(e) 63 rue Gabriel Péri - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ITS-IAE domicilié(e) 35 Avenue de la Mare aux Daims - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Emmanuel PRETET domicilié(e) Appartement B12, 35 rue du Pays - 59100 - ROUBAIX - France, monsieur Serge CRUTEL domicilié(e) APP 21, 17 Rue Princesse - 59000 - Lille - France, monsieur Dominique COLAS domicilié(e) 16-18 Rue du Moulin - 60134 - Villers St-Sepulcre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE FIL EN OBJET, Mme. Alexandra Bizouerne domicilié(e) 63 rue Gabriel Péri - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.
La marque VALORITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORITEX est expirée depuis le 21 mars 2022.
M. Xavier Brisoux - 20 rue des prévoyants - 59370 - Mons en baroeul - France
DE FIL EN OBJET, SAS - 63 rue Gabriel Péri - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France - SIREN 5
ITS-IAE, SAS - 35 Avenue de la Mare aux Daims - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France - SIREN 4
M. Emmanuel PRETET - Appartement B12, 35 rue du Pays - 59100 - ROUBAIX - France
M. Serge CRUTEL - APP 21, 17 Rue Princesse - 59000 - Lille - France
M. Dominique COLAS - 16-18 Rue du Moulin - 60134 - Villers St-Sepulcre - France
DE FIL EN OBJET, Mme. Alexandra Bizouerne - 63 rue Gabriel Péri - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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