Déposée le 3 septembre 1997 par monsieur Xavier BOYREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROUGE & BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est monsieur Xavier BOYREAU domicilié(e) 36 rue de Cugnaux, 31300 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier BOYREAU Les Vignerons Associés - France.
La marque ROUGE & BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Xavier BOYREAU - 36 rue de Cugnaux, 31300 TOULOUSE - France
Xavier BOYREAU Les Vignerons Associés - France
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252283 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Logiciels enregistrés de présentation de catalogue Exploitation d'une base de données commerciales et publicitaires (relative au vin et accessible par le réseau électronique internet). Vins
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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