M. Xavier Bourdery, Agissant pour le compte de la société "Yota design" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3892937
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
Présentation de la marque Yota design
Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur Xavier Bourdery
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Yota design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur Xavier Bourdery domicilié(e) 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Bourdery domicilié(e) 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
La marque Yota design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yota design est expirée depuis le 30 janvier 2022.
Xavier Bourdery a également déposé les autres marques suivantes : Yota , Yota
M. Xavier Bourdery, Agissant pour le compte de la société "Yota design" en cours de formation - 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
M. Xavier Bourdery - 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
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