Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yota design
M. Xavier Bourdery, Agissant pour le compte de la société "Yota design" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3892937
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
Yota design de Xavier Bourdery

Présentation de la marque Yota design

Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur Xavier Bourdery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Yota design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur Xavier Bourdery domicilié(e) 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Bourdery domicilié(e) 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Yota design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yota design est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Xavier Bourdery a également déposé les autres marques suivantes : Yota , Yota


M. Xavier Bourdery, Agissant pour le compte de la société "Yota design" en cours de formation - 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Xavier Bourdery - 1 bis Cour Béranger - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.