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Marques déposées par monsieur Xavier BOUIN
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TAN 66
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN 66
M. Xavier BOUIN

Numéro de dépôt :
4047837
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
TAN 66 de Xavier BOUIN

Présentation de la marque TAN 66

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par monsieur Xavier BOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAN 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Xavier BOUIN domicilié(e) 3 route de Quéhan - 56470 - Saint-Philibert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY Avocats, M. Bernard Martinier domicilié(e) Immeuble Eolios, 3 Rue Louis Braille, CS 10847 - 35208 - Rennes cedex 2 - France.

La marque TAN 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN 66 est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Xavier BOUIN a également déposé les autres marques suivantes : TAN


M. Xavier BOUIN - 3 route de Quéhan - 56470 - Saint-Philibert - France


EY Avocats, M. Bernard Martinier - Immeuble Eolios, 3 Rue Louis Braille, CS 10847 - 35208 - Rennes cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Bâteaux ; navires ; navires de plaisance ; mâts pour bâteaux, accastillage ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ;

Construction navale.