Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Xavier BOUILLOT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Xavier BOUILLOT

Numéro de dépôt :
96623925
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1996 par Xavier BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est Xavier BOUILLOT, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier BOUILLOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623925.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2006.

Xavier BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : AQUAGASTRIC , AQUATRANSIT , MEGAMAG , TELEBEL , PENTA GROUP , NASAL WASH , MERINEZ , MERISTER , PLASMA DE QUINTON , MARISTER


Xavier BOUILLOT - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France


Xavier BOUILLOT - France


Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292390 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°286656 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 22 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253403 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286655 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical et/ou paramédical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.