Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trouville.com
xavier Boisard

Numéro de dépôt :
3732938
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
trouville.com de xavier Boisard

Présentation de la marque trouville.com

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par xavier Boisard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « trouville.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est xavier Boisard domicilié(e) Château des Fougères rue d'Aguesseau 14360 Trouville sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier Boisard domicilié(e) Château des Fougères rue d'Aguesseau 14360 Trouville sur Mer - France.

La marque trouville.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trouville.com est expirée depuis le 26 avril 2020.

xavier Boisard a également déposé les autres marques suivantes : Cap Agence Web , deauville.com


xavier Boisard - Château des Fougères rue d'Aguesseau 14360 Trouville sur Mer - France


xavier Boisard - Château des Fougères rue d'Aguesseau 14360 Trouville sur Mer - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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