Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquila Sol
M. Xavier Blot, Agissant pour le compte de la société "Aquila sol" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4337598
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Aquila Sol de Xavier Blot

Présentation de la marque Aquila Sol

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par monsieur Xavier Blot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquila Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur Xavier Blot domicilié(e) 26 rue Emile Gueymard - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Blot domicilié(e) 26 rue Emile Gueymard - 38000 - Grenoble - France.

La marque Aquila Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquila Sol arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


M. Xavier Blot, Agissant pour le compte de la société "Aquila sol" en cours de formation - 26 rue Emile Gueymard - 38000 - Grenoble - France


M. Xavier Blot - 26 rue Emile Gueymard - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.