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Marques déposées par monsieur xavier Bernard
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le clos d'Othe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le clos d'Othe
M. xavier Bernard

Numéro de dépôt :
3997850
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
le clos d\'Othe de xavier Bernard

Présentation de la marque le clos d'Othe

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur xavier Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le clos d'Othe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur xavier Bernard domicilié(e) 10 route de Dixmont - 89320 - Vaumort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. xavier bernard domicilié(e) 10 route de Dixmont - 89320 - Vaumort - France.

La marque le clos d'Othe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le clos d'Othe est expirée depuis le 15 avril 2023.


M. xavier Bernard - 10 route de Dixmont - 89320 - Vaumort - France


M. xavier bernard - 10 route de Dixmont - 89320 - Vaumort - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.