Accueil marques.expert
/
Marques déposées par xavier bernard
/
l'Agriculture Éco-Performante
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Agriculture Éco-Performante
xavier bernard, Agissant pour le compte de la société “ AEP L'agriculture Eco Performante ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3656698
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
l\'Agriculture Éco-Performante de xavier bernard

Présentation de la marque l'Agriculture Éco-Performante

Déposée le 11 juin 2009 par xavier bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Agriculture Éco-Performante »

Le déposant est xavier bernard, Agissant pour le compte de la société “ AEP L'agriculture Eco Performante ” en cours de formation domicilié(e) 179 route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier bernard domicilié(e) 179 route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Agriculture Éco-Performante est expirée depuis le 11 juin 2019.

xavier bernard a également déposé les autres marques suivantes : perseal , PRECISOL , 1977 GR , floreal , HORSE FEED GIBSON RIVERS DEPUIS.1977 L'ESSENTIEL POUR VOS CHEVAUX , Nutri FlorëS , météo TP , kaleo


xavier bernard, Agissant pour le compte de la société “ AEP L'agriculture Eco Performante ” en cours de formation - 179 route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


xavier bernard - 179 route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Vente de service d'établissement de bilan énergétique. Recherche de subventions pour affaires.

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ;

Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services d'agriculture de précision.