Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Xavier Berna
/
Berna Decals
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Berna Decals
Monsieur Xavier Berna

Numéro de dépôt :
4533189
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Berna Decals de Xavier Berna

Présentation de la marque Berna Decals

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par monsieur Xavier Berna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Berna Decals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Xavier Berna domicilié(e) Mas Liotard Les Brousses - 30410 - Molières sur Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Berna domicilié(e) Mas Liotard Les Brousses - 30410 - Molières sur Cèze - France.

La marque Berna Decals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Berna Decals arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.


Monsieur Xavier Berna - Mas Liotard Les Brousses - 30410 - Molières sur Cèze - France


Monsieur Xavier Berna - Mas Liotard Les Brousses - 30410 - Molières sur Cèze - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Peintures ; vernis ; laques ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.