M. Xavier Bénard, Agissant pour le compte de la société "L'Arrêt Galette" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4073893
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
Présentation de la marque L'Arrêt Galette
Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par monsieur Xavier Bénard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Arrêt Galette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est monsieur Xavier Bénard domicilié(e) 38 Rue du bois madame - 60240 - Hadancourt le haut clocher - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Bénard domicilié(e) 38 Rue du bois madame - 60240 - Hadancourt le haut clocher - France.
La marque L'Arrêt Galette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arrêt Galette est expirée depuis le 6 mars 2024.
M. Xavier Bénard, Agissant pour le compte de la société "L'Arrêt Galette" en cours de formation - 38 Rue du bois madame - 60240 - Hadancourt le haut clocher - France
M. Xavier Bénard - 38 Rue du bois madame - 60240 - Hadancourt le haut clocher - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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