Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDIBULLE
Xavier Beauvallet

Numéro de dépôt :
3450163
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/09/2016
HANDIBULLE de Xavier Beauvallet

Présentation de la marque HANDIBULLE

Déposée le 13 septembre 2006 par Xavier Beauvallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « HANDIBULLE »

Le déposant est Xavier Beauvallet domicilié(e) Les Bruns,38570 THEYS - 38570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Beauvallet domicilié(e) Les Bruns,38570 THEYS - 38570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIBULLE est expirée depuis le 13 septembre 2016.

Xavier Beauvallet a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGE NATIONAL DES MONITEURS DE PARAPENTE , CHAIRBAG


Xavier Beauvallet - Les Bruns,38570 THEYS - 38570 - France


Xavier Beauvallet - Les Bruns,38570 THEYS - 38570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Fauteuils roulants pour personnes à mobilité réduite, aéronefs de vol libre, deltaplanes, parachutes.Harnais (équipement de sport) notamment pour la pratique du vol libre par des personnes à mobilité réduite. Parapentes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].